Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ETERMUR
ETERMAT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1299787
Date de dépôt :
20/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2015

Présentation de la marque ETERMUR

Déposée le 20 février 1985 par la Société Anonyme (SA) ETERMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETERMUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETERMAT domicilié(e) Avenue Jean Monnet,54920 VILLERS LA MONTAGNE (dossier no 2281965) - 54920 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 998 762 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Ariane DELFORGE domicilié(e) 3 rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET (dossier no 2281965) - 78540 - France.

La marque ETERMUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ETERMUR est expirée depuis le 20 février 2015.

ETERMAT a également déposé les autres marques suivantes : COLORONDE , ETERNIT , MENUISERITE , COLORISOL , SILCANE , ETERCOLOR , ETERPLAN , PLAQUE SOUTUILE ETERNIT , PO CITY , FIBROCIMENT


ETERMAT Société Anonyme - Avenue Jean Monnet,54920 VILLERS LA MONTAGNE (dossier no 2281965) - 54920 - France - SIREN 433998762


Madame Ariane DELFORGE - 3 rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET (dossier no 2281965) - 78540 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30

Inscription le 18 décembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50148 - Publication au BOPI 1990-12-18

Renouvellement sans limitation le 15 février 2005 n°2281965 - Publication au BOPI 2005-02-15

Inscription le 12 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58405 - Publication au BOPI 1991-12-12

Renouvellement sans limitation n°2044467 - Publication au BOPI 1995-18

Inscription le 1 février 2012 - Changement d'adresse n°568649 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-01

Inscription le 1 février 2012 - Changement de nature juridique n°568648 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-01

Peintures extérieures à base de granulés minéraux. Panneaux d'isolation thermique et/ou phonique Matériaux de construction non métalliques et notamment plaques en fibres-ciment revêtues de granulés minéraux par revêtement intérieur ou extérieur des murs de bâtiments.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.